CGV Pharmavance

Conditions générales de vente

Préambule

Ce site est administré par Pharmavance Groupement (Société à responsabilité limitée au capital de 30 000,00 € sous le numéro d'immatriculation 509 400 024 R.C.S Paris). Ses conditions générales de vente en ligne sont décrites dans le présent document, précision étant ici faite que la société Pharmavance Groupement se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site Internet. Le présent document constitue un contrat électronique établissant les conditions générales de vente de la boutique électronique de Pharmavance Groupement. Vous devez les lire attentivement. De ce fait, vous ne pouvez commander de produit que si vous acceptez toutes les conditions prévues ci-dessous.

Société :

PHARMAVANCE GROUPEMENT

54 Rue Michel-Ange

75 016 Paris

Adresse Email : contact@pharmavance.fr

Responsable de la publication : Mme Aurélie Garcin

Définitions

Dans ce contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessous s’entendra au sens de sa définition, à savoir :

マ�   « Pharmavance » : Pharmavance Groupement

マ�   « Le Client » : Internaute ayant passé une commande sur le site Pharmavance.com

マロ « Produit » : Désignant tout article pouvant être mis dans le panier client.

マ�    « Commande » : Validation du panier du client par l’acte d’achat. Une confirmation sera envoyée au client afin de valider son passage.

Objet

Le présent contrat est un contrat de vente à distance électronique qui a pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés par www.pharmavance.com. En ce sens, il est conforme à la réglementation française en vigueur, à savoir :

- Loi 2004-575 dite Loi pour la confiance dans l’économie numérique.

- Loi 2008-3 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs.

- Recommandation n°07-02 de la Commission des clauses abusives, relative aux contrats de vente mobilière conclus par internet

Il est également conforme aux recommandations de l’OCDE dans le domaine du commerce électronique.

Article I – Prix :

Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises (TVA) hors participation aux frais de traitement (1€ HT) et d'expédition (voir Frais de ports). Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment par la société, ce à l'exception de toute vente d'un produit conclue pour le prix affiché sur www.pharmavance.com. Le mode de transport ainsi que son coût varient selon le poids de la commande. Les frais de transport applicables à la commande du Client sont communiqués lors de la procédure de commande. En cas de commande depuis un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. En cas de commande depuis un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Pharmavance. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en terme de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Le Client s'engage à vérifier les possibilités d'importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. Les produits demeurent la propriété de Pharmavance jusqu'au complet paiement du prix. Pharmavance Groupe se réserve le droit d'annuler une commande en cas de vil prix (produit vendus à 0€, erreur informatique entrainant une vente à perte interdite par la législation).

Article II – Produits

Les produits proposés par Pharmavance sont présentés sur un site en Langue Française. Tout ressortissant de la communauté Européenne et des pays respectant la directive 95/46/CE ne peut faire valoir sa méconnaissance linguistique comme clause d’annulation du contrat.  Les illustrations présentées sur le site sont le reflet des produits en vente sur celui-ci, excepté dans les cas limitatifs inhérents aux caractéristiques techniques de l’Internet. Dans le cas d’une indisponibilité d’un produit temporaire ou définitive, la société Pharmavance se réserve le droit de proposer un produit de remplacement équivalent au produit commandé (prix, qualité et spécificités). Le client se verra averti de ce changement par mail. En cas de désaccord un avoir sera crédité sur le compte client, le cas échéant si un désaccord persiste un remboursement sera effectué par virement bancaire ou chèque.

Conformité des produits : si, lors de la livraison, le produit ne correspond pas à la demande, présente des défauts ou est endommagé, le client peut faire une demande de remboursement, dans les conditions décrites au paragraphe « remboursement » ci-après.

Article III – Commande

Les commandes sont effectuées directement sur le site www.pharmavance.com. Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits. Les commandes doivent faire l'objet d'une confirmation par Pharmavance. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Pharmavance se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Par ailleurs, la société Pharmavance se réserve le droit de refuser les commandes et par conséquent les livraisons sans avoir à justifier sa décision en cas de problème constaté sur le fonctionnement de la base de données. Ceci incluant toutes les tentatives de fraudes ou contournement des protocoles de vérification mis en place pour la sécurité du consommateur.

Article IV – Les Frais de Port :

Grille tarifaire

Article V – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît que les données enregistrées par Pharmavance constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre www.pharmavance.com et ses clients.

Article VI – Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans l'éventualité d'une indisponibilité momentanée de produits après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Dans l'éventualité d'une indisponibilité prolongée (supérieure à 1 mois), votre commande sera automatiquement annulée et vous seriez remboursés sur votre compte bancaire débité.

Article VII – Livraison :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Une fois la commande passée, il est alors impossible de changer l’adresse de livraison, hors dérogation accordée par  Pharmavance. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Pharmavance ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, un nouveau délai de livraison sera indiqué au client par mail.

En cas d’absence du Client ou d’erreur dans le libellé de l’adresse de livraison rendant impossible la livraison, il appartient au Client de convenir d’une nouvelle livraison avec le transporteur. Les frais supplémentaires occasionnés seront à la charge du Client.

En cas de non retrait dans les délais de la commande, il sera procédé dès retour du colis à un remboursement des produits. Un forfait de 6€ TTC sera déduit pour les frais de traitement du retour et vérification de l’état des produits. Les frais de port payés par le Client lors de la commande, ne seront pas remboursés.

Article VIII – Paiement :

Le règlement de vos achats s’effectue exclusivement par cartes bancaires : Visa, Eurocard, MasterCard, Carte Bleue ou par le biais de Paypal.

Pour régler sa commande, le Client dispose à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au processus de commande et présentés sur le site de la société. Il garantit à la société qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande.

Dans le cas d’un paiement par CB, il devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire). Un code supplémentaire pourra être demandé par la banque du Client, il devra se rapprocher de celle-ci pour le demander.

Pharmavance garantit que le paiement est sécurisé par cryptage 3D Secure de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. La société garantit que les moyens et prestations de cryptologie utilisés pour sécuriser les transactions ont fait l'objet d'une autorisation ou d’une déclaration en application de la législation en vigueur.

Les dispositions relatives à l’utilisation frauduleuses du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Client et l’émetteur de la carte et entre la société et ses établissements bancaires s'appliquent, conformément à l’article 132-4 du Code Monétaire et Financier.

La validation définitive de la commande intervient dès paiement intégral de celle-ci.

S'il s'agit d'une réservation, le client devra saisir ses coordonnées sur la page de réservation et indiquer le jour et l'heure à laquelle il viendra retirer le(s) produit(s). Dans le cas où le client n'aura pas retirer sa commande au moment voulu, la pharmacie remettra le(s) produit(s) à la vente 24h après la date de réservation.

Article IX – Remboursement

Un remboursement pourra être effectué lorsqu’à la livraison, le produit a les caractéristiques suivantes :

マ�   Produit ne correspondant pas à la commande

マ�   Présence de défauts

マ�   Produit endommagé

マ�   De plus, ainsi qu’il a été dit à l’article VI « Disponibilité » un remboursement de la commande sera effectué dans le cas d’une indisponibilité prolongée (Au-delà d’un mois).

マ�   Exercice du droit de rétractation.

Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne sont jamais ni remboursés, ni échangés.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif. Les frais de retour vous seront remboursés sur demande et sur justificatif que vous joindrez à votre demande de remboursement.

Le remboursement s’effectuera au choix de Pharmavance par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Pharmavance ne saurait être tenu pour responsable de l’indisponibilité de livraison. Dans ce cas, les frais de port ne seront pas remboursés au client par Pharmavance.

En cas de demande de remboursement abusif, Pharmavance se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Article X – Droit de rétractation :

Le Client a le droit de notifier à Pharmavance qu'il renonce à son achat sans pénalité et sans indication de motifs dans un délai maximum de 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison.

Le prix du ou des produits achetés et les frais d'envoi seront remboursés. Toutefois dans l'hypothèse où plusieurs produits auraient été achetés et seuls certains seraient retournés, les frais d'envoi resteront à la charge du client. En tout état de cause, les frais de retour seront à la charge du client.

Les produits doivent alors être renvoyés aux frais du client dans leur emballage d'origine, non ouvert et non sali ou endommagé par le client dans un délai de 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de leur livraison à l'adresse suivante :

PHARMAVANCE GROUPEMENT

54 Rue Michel-Ange

75 016 Paris

Le remboursement s’effectuera au choix de Pharmavance par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du Client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours après la réception du retour.

Article XI – Retours

Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours après la réception du retour.

Les frais de retour vous seront remboursés sur demande et sur justificatif que vous joindrez à votre demande d’échange ou de remboursement.

Les produits ouverts, endommagés ou salis par le fait du Client ne sont jamais ni remboursés ni échangés.

En cas de retours abusifs, Pharmavance se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.

Article XII – Service client :

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition. Par courrier électronique : contact@pharmavance.fr

Par courrier postal à l’adresse suivante :

PHARMAVANCE GROUPEMENT

54 Rue Michel-Ange

75 016 Paris

Pour toute autre question, veuillez remplir la fiche de renseignement dans la rubrique Contactez-Nous

Article XIII – Sécurisation

La boutique en ligne www.pharmavance.com fait l’objet d’un système de sécurisation.

Article XIV – Propriété intellectuelle

Pharmavance est le seul et unique titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs aux contenus présents sur le Site, ce qui englobe notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, articles, études, tableaux, diagrammes, schémas, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, marques, et autres éléments graphiques ou écrits consultables depuis le Site. Le Client s'interdit donc de télécharger, reproduire, altérer, modifier et/ou imprimer les oeuvres, marques, logos, textes, images, sons, photos, chartes graphiques, logiciels, et plus généralement toutes informations présentes à partir du Site susceptibles de bénéficier d'une protection au titre de la Propriété Intellectuelle et/ou Industrielle, et ce à des fins autres que strictement personnelles et privées.

En cas d'utilisation frauduleuse de ces contenus, la responsabilité de Pharmavance ne saurait être engagée et la société Pharmavance se réserve le droit d’engager les poursuites nécessaires en cas d’atteinte à son droit de propriété.

Article XV – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Pharmavance ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation des pays ou les produits sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander.   

Les photos communiquées sont présentées à titre illustratif et ne sont pas contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

En cas de doutes, de demande d’information ou souhait de renseignement complémentaire n’hésitez pas à contacter le service clientèle (cf. Article XII)

Politique de liens :

En cas de liens hypertextes pointant vers d’autres sites à partir de Pharmavance celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

L’accès aux sites tiers par l’intermédiaire des liens hypertextes publiés sur le site se fait aux risques et périls du Client. Par conséquent, le Client renonce expressément à rechercher la responsabilité de Pharmavance au titre des dommages directs ou indirects éventuellement en relation avec l’accès à ces sites, quelles que soient la nature et l’étendue du préjudice subi.

Notamment, et sans que cette énumération ne soit limitative, la responsabilité de Pharmavance ne pourra être recherchée ni au titre de la qualité et/ou des spécifications des produits et services vendus par des sites tiers, ni au titre des opérations de paiements effectuées sur ces sites, ni au titre d'éventuelles pertes de documents, de données, et fichiers liés à l'utilisation de ces sites, ni au titre des éventuelles atteintes à la vie privée liées à l'utilisation de ces sites, ni au titre des virus informatiques ou autres codes, dossiers, programmes, fichiers, ou données conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tous logiciels, ordinateurs ou outils de télécommunication éventuellement reçus par l'intermédiaire de ces sites.

En cas d'achats à titre professionnel, Pharmavance n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects dont perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Pharmavance.

Article XVI – Droit applicable

La validité, l'interprétation et l'exécution des Présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

Toute question relative à la validité, l'interprétation, l'exécution ou l'inexécution des Présentes Conditions Générales de Vente sera soumise à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appels en garantie, et ce pour tout type de procédure.

Article XVII – Informations nominatives

Pharmavance s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservés aux clients de Pharmavance.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande par courrier en nous indiquant vos noms, prénoms, adresse et si possible votre référence client à l’adresse suivante :

PHARMAVANCE GROUPEMENT

54 Rue Michel-Ange

75 016 Paris

Article XVIII – Utilisation des cookies

Le site www.pharmavance.com est conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C’est pourquoi nous faisons l’usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Pharmavance que dans le but d’améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

Article XIV – Service Click & Collect

Pharmavance.com dispose d`un service de Click & Collect permettant d’envoyer directement la commande au pharmacien afin que celui-ci la prépare, pour retrait à l’officine par le Client. La commande peut contenir des médicaments dont la vente en ligne est autorisée et tous les autres produits proposés sur le site de la pharmacie. Une fois le produit ajouté au panier, l'internaute sélectionne la date et l'heure à laquelle il viendra récupérer ses produits auprès de la Pharmacie choisie et est informé du délai minimum et maximum de récupération de sa commande.

Après avoir passé commande, le client recevra un email de confirmation de sa réservation pour venir de récupérer ses produits en pharmacie, dans un délai de 24h.

Une fois ce délai passé, la pharmacie ne garantit plus la disponibilité des produits réservés.

Article XV – Création d'un compte

Pour procéder à un achat en ligne ou à une réservation, l'internaute devra créer un compte client en acceptant les conditions générales de vente et mentionner les informations obligatoires dans le formulaire d`inscription.

Pendant la création du compte client, l'internaute définit un identifiant (son mail) et un mot de passe, qu'il devra conserver confidentiellement et qui lui sera demandé à chaque fois qu'il souhaitera commander ou réserver un produit sur le site.

Si l'utilisateur perd son identifiant ou son mot de passe, il devra cliquez sur “ J'ai oublié mon mot de passe”, et recevra par mail un lien sur lequel il pourra le réinitialiser.


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